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CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

1. Conditions générales

Les conditions générales s’appliquent à tout les contrats, livraisons et service. Tout autres contrats, livraisons et services non décrits dans les présentes conditions, nécessitent notre accord écrit.

Fet a Sóller S.L n’acceptera de commandes qu’avec des clients:

  • personnes physiques, majeures et aux totales capacités juridiques.
  • clients dont le domicile ou le siège sont dans la communauté économique européenne.

Si de manière fortuite, est acceptée la commande d’un client qui ne réuni pas les conditions décrites antérieurement, Fet a Sóller se réserve le droit de dénoncer le contrat dans un délai raisonnable, les coûts éventuels courant à charge du client.
Fet a Sóller se réserve le droit d’exclure de son fichier, clients qui réalisent des achats fictifs, qui ne satisfont pas les procédures de paiement, qui retournent de manière répétitives la marchandise livrée, qui interrompent sans motifs la livraison, ou qui empêchent le bon fonctionnement du système.

2. Offre et promotion

De petites différences ou changements peuvent être possibles entre le produit livré et son illustration ou description. Nos offres et promotions sont limitées à la période indiquée.

3. Resillations et retours

 

La conclusion du contrat entre Fet a Sóller S.L et son client est effective lorsque le client accepte les conditions de vente (commande online)
Le droit de retour s’applique aux aliments dont l’emboitage n’aura pas été ouvert ou utilisé.
Le client pourra retourner sa commande dans un délai de deux semaines à compter de la finalisation de la commande online, sans avoir à mentionner un quelconque motif, soit en renvoyant la commande dans son intégralité, soit en envoyant un courrier électronique ou un fax a Fet a Sóller. La révocation par écrit, mail ou fax se fera dans les délais indiqués, aux adresses indiquées plus bas et la réception du dit courrier par Fet a Sóller sera suffisante pour pour assurer le délais de reprise de la marchandise.
Les frais occasionnés par les retours seront à la charge du client sauf dans le cas ou celui-ci aurait reçu une marchandise défectueuses ou erronée.

Adresses pour les anulations de commandes et retours de marchandises:
Fet a Sóller sl.
c/. Romaguera, 12
07100 Sóller/Mallorca
Spanien

info@fetasoller.com
Fax: +34 971 63 50 08

Adresses pour retours de marchandises::
Fet a Sóller sl.
Garten & Freizeit
Saynerstr. 56
56566 Neuwied-Heimbach-Weis

Si l’anulation est valable, les deux parties s’engagent à retourner la partie du contrat qui les liaient. Si le client ne peut retourner la marchandise dans son emballage original ou bien dans un emballage défectueux, Fet a Sóller pourra lui exiger une compensation. Pour éviter tout malentendu ou litige, nous conseillons de vérifier la marchandise sans abîmer son emballage et en s’abstenant de manipulations qui puissent en altérer sa valeur. Le client à la charge de vérifier que la marchandise livrée soit conforme à sa commande, complète et en bon état. Les produits frais ne sont pas retournables.

4. Disponibilité des marchandises

Fet a Sóller peut informer après la conclusion du contrat que certaines marchandises commandées ne sont plus disponibles ou ne peuvent plus être envoyées et se réserve le droit de proposer une marchandise d’egale qualité et de prix ou de résilier le contrat. Dans ce cas, il sera remboursé au client l’integralité des sommes perçues.

5. Livraisons

Fet a Sóller se réserve la possibilité de réaliser une livraison partielle de la marchandise si cela peut représenter un avantage pour les deux parties.

Fet a Sóller cherche à assurer les délais de livraisons les plus courts, ceux-ci pouvant varier entre 2 et 8 jours. Un retard de livraison ne pourra pas être un motif pour le retour ou le remboursement des articles.

6. Prix, conditions de paiement et réserve de droit de propriété.

Tous les prix des pages du magasin on line sont des prix de vente public incluant la TVA en vigueur le jour de la facturation.

En cas d'une erreur d'écriture ou d'une erreur du système dans l'affichage du prix des produits, automatiquement s'appliquera le prix standard ou celui de la promotion en vigueur.

Le paiement des achats se fait au moment de la finalisation de la commande.

7. Garantie / défauts

Le client devra contrôler le bon état de la marchandise et vérifier que la commande soit complète et sans défauts lors de la livraison. Si il ne peut réaliser ce contrôle au moment de la livraison, le client peut se réserver le droit de réaliser cet inspection ultérieurement en datant et signant le bon de livraison avec la mention "contrôle ultérieur de la marchandise" En cas de vices cachés, la communication des dits vices doit se faire immédiatement après leurs détections. En cas de livraison d'un produit défectueux, le client est en droit de demander la livraison d'un autre produit libre de défauts ou que Fet a Sóller apporte rapidement une solution au problème détecté. Dans le cas de la livraison de produits frais (fruits/agrumes) il peut arriver qu'un fruit arrive abîmé. C'est une situation qui, si elle n'est pas normale, peut se produire s'agissant de produit fragiles et périssables. C'est pourquoi Fet a Sóller ajoute toujours quelques fruits/agrumes dans les commandes.

8. Transfert des risques

Les risques liés à la livraison des marchandises passent du vendeur à l'acheteur au moment de la livraison.

9. Clause de sauvegarde

Si une des conditions générale de vente n'est pas remplie, cela n'affecte en rien les autres conditions de vente et le contrant restera valide.

10. Protections des données

En conformité avec la "Ley organica" 15/1999 du 13 décembre 1999 concernant la protection des données à caractère personnel et la "ley organica" 34/2002 du Service de la Société de l'information et du commerce électronique, Fet a Sóller SL vous informe des dispositions suivantes.

11. Lieu d'exécution et juridiction

Le lieu d'exécution est Sóller/Mallorca, Les tribunaux de juridiction compétant sont ceux de Palma de Mallorca. La loi espagnole s'appliquant intégralement pour toutes les transactions.

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Croquants, avec un goût intense. Avec avec la peau ou pelées, grillé, haché ou du sol.

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Informations importantes

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